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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LAVILLE
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EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE
CHATEAU LAVILLE, SAS

Numéro de dépôt :
98744569
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2028

Présentation de la marque EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE

Déposée le 29 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LAVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LAVILLE domicilié(e) ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 023 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LAVILLE domicilié(e) ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France.

La marque EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.

CHATEAU LAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVILLE , DOMAINE DE PINOT , L'insolent de Laville , CHATEAU MOULIN DE RAYMOND , Les Granges de la Pierre Plantée


CHATEAU LAVILLE, SAS - ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France - SIREN 383023686


CHATEAU LAVILLE - ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375735 - Publication au BOPI 2008-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681393 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735741 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LAVILLE.